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Results for "Lanoë, Adolphe"

Lanoë, Adolphe
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Recueil Des Lois, Décrets Et Ordonnances Sur Les Contributions Indirectes
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Ordonnance Du Roi Du U 1er Avril 1779, Concernant Son Régiment d'Infanterie
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Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police de la Chasse. 9e Édition
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Statuts, Ordonnances, Lettres Patentes, Privilèges, Déclarations, Arrêts, Sentences Et Déliberations: Servant de Reglements Pour Les Maîtres Et Marcha
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Traité Entre Le Roy, l'Empereur, Et Le Roy de la Grande-Bretagne, Pour La Pacification de l'Europe: Londres, 2 Août 1718
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Recueil d'Arrêts, Ordonnances, Statuts Et Règlemens, Concernant La Communauté Des Maîtres Queulx: Cuisiniers-Traiteurs de la Ville, Faubourgs Et Banli
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Loi Du 3 Mai 1844 Sur La Police de la Chasse Modifiée Par La Loi Du Ier Mai 1924: Et Circulaire Explicatives
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Ordonnance Du Roi, Portant Réglement Sur Le Service Intérieur, La Police Et La Discipline: Des Quatre Compagnies Des Gardes-Du-Corps Du Roi Et de S. A
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Ordonnance Portant Règlement Concernant Les Nouvelles Écoles Royales Militaires
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Ordonnance Du 25 Novembre 1766, Concernant Les Régimens de Recrue
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Règlement Pour Le Service de la Garde-Coste, Enregistré Au Parlement Le 28 Mai 1716
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Édict Du Roy Portant Union d'Entre La Chambre Des Comptes & Cour Des Aydes de Montpelier
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Recueil Des Édits Portans Création Des Offices de Greffiers Des Insinuations Ecclésiastiques: Et Des Domaines Des Gens de Main-Morte Et de Controlleur
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Recueil Des Statuts, Lettres Patentes Ou Déclarations Du Roi, Arrêts Du Conseil Et Du Parlement: Sentence de Police Du Chastelet Et Délibérations Des
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Recueil d'Ordonnances, Édits, Déclarations, Arrests, Qui Établissent En Faveur Du Châtelet de Paris: La Police Générale Et Le Droit de Prévention En M
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Confirmation Des Privilèges Attribuez Aux Officiers Domestiques Et Commençaux de la Maison Du Roy: Et de la Reyne, Employez Et Compris Ès Estats Envoy
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Édict Du 19 d'Aoust 1627, Pour La Création Et Restablissement de Deux Receveurs Anciens: Et Alternatifz Du Taillon Aux Eslections de la Province de No
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Édict Du Roy de Juillet 1629, Portant Règlement Pour l'Assemblée Des Estats de la Province: de Languedoc Et Des Sommes de Deniers Qui Seront Imposées
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Ordonnance Du Roy Du 1er Octobre 1743, Pour Renouveller Les Défenses À Tous Gens de Guerre: Sur Le Commerce Du Faux Sel, Du Faux Tabac Et Des Marchand
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Ordonnance Du Roi Du 15 Décembre 1772, Pour Régler Le Service de Son Corps-Royal de l'Artillerie: Tant Dans Les Places, Qu'aux Écoles de Théorie Et de
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